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Bibliothèques francophones
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Règlement d'ordre intérieur des bibliothèques publiques communales francophones
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| Cohésion sociale |
Règlement d’ordre intérieur de la concertation locale de Molenbeek-Saint-Jean |
| Conseil communal |
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Culture néerlandophone
Bibliothèques néerlandophones
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Règlement sur l'utilisation d'internet à la bibliothèque néerlandophone "De Boekenmolen"
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| Elections – Affichage électoral |
Règlement sur l'affichage électoral
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| Enseignement francophone
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Règlements d’ordre intérieur des écoles communales francophones
Règlement des études des écoles fondamentales communales francophones
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Enseignement néerlandophone
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* Règlement de travail pour le personnel de l’enseignement néerlandophone et
Règlement d’évaluation pour le personnel de l’enseignement fondamental néerlandophone
* Règlement pour l'élection de la délégation des élèves
* Règlement scolaire pour les écoles fondamentales néerlandophones - Adaptation
* Règlement de recrutement de directeur de l’enseignement fondamental communal néerlandophone
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| Exercice d'une activité commerciale
Terrasses
Etalages de marchandises
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1) Règlement communal relatif aux étalages, à l'exposition de marchandises et aux terrasses sur la voie publique
2) Demande d'autorisation pour le placement de terrasses
3) Demande d'autorisation d'étalage de marchandises
4) Avis du 25 novembre 2009 de Madame Schepmans, Echevine du Commerce, des Classes moyennes et de l'économie :
5) Etablissements pratiquant la vente ou la fourniture de denrées alimentaires au consommateur : affichage de l'autorisation délivrée par l'AFSCA (Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire)
6) Règlement relatif aux bureaux privés de télécommunication et aux magasins de nuit
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Festivités
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*Règlement relatif au marché de Noël
*Règlement relatif à l'organisation de braderies et de brocantes
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Hôtel social
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Interpellation des habitants au Conseil communal
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Règlement sur le droit d'interpellation des habitants au conseil communal
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Logement
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Règlements d'attribution des logements communaux
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Mobilité et Circulation routière
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* Règlement général complémentaire sur la police de la circulation routière - Mise à jour 2011.09.29
* Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Règlement général complémentaire - Mise à jour 2011.05.26
* Règlement d'administration intérieure - Mesures d'urgence en vue de prévenir les pics de pollution atmosphérique
* Règlement d'administration intérieure Journée "En ville, sans ma voiture 2011"
* Ordonnance de police temporaire relative à la circulation locale - 2011
* Règlement-taxe relatif à la taxe sur la carte ou vignette communale de stationnement (04/02/2011)
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Occupation des salles de la Maison des Cultures et
de la Cohésion sociale (rue Mommaerts, 4 à 1080 Bruxelles)
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Règlement sur l’occupation des espaces de la Maison des Cultures et de la Cohésion Sociale
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Personnel
Organigramme
Règlement de travail
Statut
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Les règlements suivront. Merci pour votre patience.
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Plaines de jeux et vacances
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Règlement d'ordre intérieur des plaines de vacances communales
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Primes "ENERGIE"
Octroi de primes à l’énergie
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Règlement communal relatif à l’attribution de PRIMES A L'ENERGIE encourageant l’utilisation d’installations permettant la réduction de
la consommation d’énergie dans des habitations situées sur Molenbeek-Saint-Jean :
* Formulaire de demande pour les particuliers
* Règlement communal 2012 relatif à l'attribution de primes à l'énergie
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Primes
"Récupération eau de pluie"
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Règlement communal instaurant une prime à l'installation d'un système de récupération d'eau de pluie
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R.G.P. :
Règlement général de Police
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* Règlement général de Police
* Règlement relatif à l'organisation de braderies et de brocantes
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Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal
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Règlement d'ordre intérieur du conseil communal
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| Taxes communales |
TABLEAU DES TAXES COMMUNALES
1. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques
2. Taxe additionnelle au précompte immobilier
3. Redevance sur les activités ambulantes
4. Taxe sur l'affichage public
5. Taxe sur les agences de paris aux courses de chevaux
6. Taxe sur les cercles privés
7. Redevances pour la communication de données à caractère personnel
8. Taxe sur les constructions et les reconstructions
9. Taxe sur la délivrance de documents administratifs
10. Redevances sur la délivrance de pièces et de renseignements administratifs
11. Redevances sur la délivrance de renseignements obtenus par l'intermédiaire du Registre National
12. Taxe sur les emplacements dans les gares à marchandises
13. Taxe sur les entreprises liées principalement au commerce de véhicules d'occasion destinés à la vente en Belgique ou à l'exportation
14. Taxe sur entreprises mettant à disposition des appareils de télécommunication contre rétribution
15. Taxe sur les établissements bancaires et assimilés
16. Taxe sur les immeubles inoccupés, inachevés ou laissés partiellement ou totalement à l'abandon
17. Taxe sur la distribution d'imprimés publicitaires
18. Taxe sur les locaux affectés à l'accomplissement d'actes de commerce
19. Taxe sur les magasins de nuit
20. Règlement relatif aux étalages, à l'exposition de marchandises et aux terrasses - Titre II
21. Taxe sur les pompes distributrices de carburants
22. Taxe sur publicité sur la voie publique
23. Taxe sur les résidences non principales
24. Redevance sur les services techniques rendus par l'administration communale
25. Taxe sur les surfaces de bureaux
26. Taxe sur les terrains non bâtis
27. Taxe sur les véhicules mis en vente sur les marchés organisés par des particuliers sur la voie publique
28. Taxe sur les immeubles subdivisés en logements multiples non conformes à la législation urbanistique
29. Redevance sur les droits de place sur les marchés
30. Règlement-taxe portant d'une part, sur les nuisances visuelles et environnementales aux façades ou aux toits et d'autre part, aux activités économiques portant atteinte à la santé
31. Taxes communales - Immeubles déclarés insalubres ou inhabitables
32. Règlement fixant la redevance pour l'obtention de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public et déterminant le montant de la taxe sur l'occupation temporaire du domaine public à l'occasion de travaux de bâtisse - Application pour les années 2012 à 2016
33. Taxe sur les panneaux publicitaires
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Ventes publiques
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Règlement relatif à la vente publique des biens mobiliers, retrouvés sur la voie publiqueici
+ Vente de vélos - Règlement
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| Autres règlements |
Règlement d'ordre intérieur de l'antenne de quartier « WAQ MOZAÏK »
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