Avis d'affichage

Informations mises en ligne le 27 février 2012 :

* Consultation du rapport 2011 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois

Informations mises en ligne le 23 février 2012 :

* Règlement de recrutement de directeur de l’enseignement primaire communal néerlandophone

* Modifications au règlement  d'ordre intérieur des plaines de vacances communales

* Règlement d'ordre intérieur régissant les modalités de fonctionnement de la concertation

Information mise en ligne le 29 décembre 2011 :

* Règlement communal relatif à l'attribution de primes à l'énergie encourageant l'utilisation d'installations permettant la réduction de la consommation d'énergie dans des habitations situées sur le territoire de la commune de Molenbeek-Saint-Jean - CC 22.12.2011

Informations mises en ligne le 26 décembre 2011 :

* Règlement relatif à l'occupation des salles de la Maison des Cultures et de la cohésion sociale - CC 29.09.2011

* Budget 2012 – CC 22.12.2011

* Taxe sur. l'occupation temporaire de la voie publique à l'occasion de travaux de bâtisses – CC 22.12.2011 - Publication

* Taxe sur. l'occupation temporaire de la voie publique à l'occasion de travaux de bâtisses – CC 22.12.2011 – Enquête publique

Informations mises en ligne le 9 décembre 2011 :

* Avis d'affichage - Modifications au Règlement Général Complémentaire sur la Circulation routière  - CC 29/09/2011

Informations mises en ligne le 5 décembre 2011 :

* Avis d'affichage - Modification aux articles 37bis et 123bis du règlement général de police.

Informations mises en ligne le 29 novembre 2011 :

* Avis d'affichage – Règlement de travail de l’enseignement communal néerlandophone - CC 20/10/2011 –

* Avis d'affichage – Règlement sur le recrutement d’un directeur de l’enseignement néerlandophone - CC 20/10/2011

* Avis d’affichage – Règlement d’ordre intérieur de la Wijkantenne de quartier Mozaik – CC 29/09/2011

* Avis d’affichage - Règlement d’ordre intérieur des bibliothèques communales néerlandophones - CC 29/09/2011¨

* Avis d’affichage - Règlement scolaire de l’enseignement communal néerlandophone – Cc 24/08/2011

Informations mises en ligne le 28 novembre 2011 :

* Avis d'affichage - Renouvellement, abrogation et création de taxes communales - CC 17/11/2011 Publication

* Avis d'affichage - Renouvellement, abrogation et création de taxes communales - CC 17/11/2011 - Enquête publique

Informations mises en ligne le 29 septembre 2011 :

* Avis d'affichage - Règlement complémentaire - CC 29/09/2011

Informations mises en ligne le 20 octobre 2011 :

*Avis – Ordonnance de Police du 19 octobre 2011 – Interdiction de rassemblement

Informations mises en ligne le 7 septembre 2011 :

*Avis d'affichage - Ordonnance de police temporaire En ville sans ma voiture - 2011

*Avis d'affichage - Règlement administratif interne En ville sans ma voiture - 2011

*Avis d'affichage - Règlement complémentaire - CC 26.05.2011 Avis d'affichage

*Règlements sur le stationnement - CC 25.08.2011

Informations mises en ligne le 18 juillet 2011 :

*Avis d'affichage Reglement Brocantes CC 2011.06.30

Informations mises en ligne le 13 juillet 2011 :

*ordonnance de police entrant en vigueur ce 13 juillet 2011

Informations mises en ligne le 07 juillet 2011 :

*Avis affchage Règlement complémentaire CC 24.03.2011

*Avis AFFICHAGE reglt trav ecole neerl 2011

*Avis Affichage règlement épreuve fonction promotion enst 2011

Informations mises en ligne le 26 mai 2011 :

*Rapport annuel Transparence 2010

Informations mises en ligne le 19 avril 2011 :

*Règlement général complémentaire sur la police de la circulation routière.

Informations mises en ligne le 17 mars 2011 :

* Règlement du concours de photographies "OBJECTIF 1080" en 2011

 
Informations mises en ligne le 24 février 2011 :

* Règlement d'ordre intérieur du Parking Brunfaut

* Règlement redevance au stationnement dans le parking Brunfaut

* Règlement général complémentaire sur la Police de la Circulation routière - Modifications

Informations mises en ligne le 31 décembre 2010 :

Règlement des écoles de l’enseignement communal fondamental néerlandophone

Informations mises en ligne le 30 decembre 2010 :

Règlement taxe sur l'occupation temporaire de la voirie et règlement taxe sur la délivrance de pieces et renseignements administratifs

Informations mises en ligne le 19 novembre 2010 :

Modification du règlement de la taxe du stationnement payant

Succession et déshérence de Mme Jeannette Françoise Polez

Informations mises en ligne le 20 août 2010 :
Ordonnance de police : rue de l'Ecole - 20 08 2010


Informations mises en ligne le 29 juillet 2010 :
Avis d'affichage Night shops et Phone shops 2010


Informations mises en ligne le 22 avril 2010 :
Règlement Taxes Délivrance documents pièces 2010
Règlement complémentaire C sur la police de la Circulation routière - Modifications au 25 février et 25 mars 2010


Information mise en ligne le 15 avril 2010 :
Règlement d'ordre intérieur des plaines de vacances communales


Information mise en ligne le 12 avril 2010 :
Hôtel social – Logements d’urgence - Modalités pratiques d’admission


Information mise en ligne le 25 mars 2010 :
Règlement d’occupation des espaces de la phase III de la Maison des Cultures et de la Cohésion Sociale


Information mise en ligne le 22 mars 2010 :
Modifications au règlement général complémentaire sur le police de la circulation routière - Conseil communal du 21 janvier 2010


Information mise en ligne le 9 mars 2010 :
Pics de pollution - Avis CC 25 02 2010


Informations mises en ligne le 26 février 2010 :

1. Règlement d'école Ecoles N
2. Règlement d'ordre intérieur Ecole 1 FR
3. Règlement d'ordre intérieur Ecole 2 FR
4. Règlement d'odre intérieur Ecole 5 FR
5. Règlement d'ordre inérieur Ecole 7 FR
6. Règlement d'ordre intérieur Ecole 9 FR
7. Règlement d'ordre intérieur Ecole 10 FR
8. Règlement d'ordre intérieur Ecole 11 FR
9. Règlement d'ordre intérieur Ecole 13 FR
10. Règlement d'ordre intérieur Ecole 16 FR
11. Règlement d'ordre intérieur Ecole Tamaris FR
12. Règlement général complémentaire
13. Règlement primes à l'énergie
14. Vente publique de biens mobiliers
15. Taxes communales Gemeentebelastingen Enq. pub. Openb. enq.
16. Taxes communales Gemeentebelastingen Publication Bekendmaking

Informations mises en ligne le 16 décembre 2009 :
13.  Règlement sur le droit d'interpellation des habitants au conseil communal


Informations mises en ligne le 10 décembre 2009 :
12.  Taxation communale

Informations mises en ligne le 10 septembre 2009 :
9.    Règlement d’ordre intérieur des bibliothèques publiques communales francophones
10.  Règlement sur le Marché de Noël
11.  Règlement d’attribution des logements communaux


Informations mises en ligne le 3 septembre 2009 :
6.    Règlement des élections des groupements d’élèves des écoles communales néerlandophones
7.    Règlement d'évaluation pour le personnel de l’enseignement communal fondamental néerlandophone
8.    Règlement de travail pour le personnel de l’enseignement communal fondamental néerlandophone


Informations mises en ligne le 1er septembre 2009 :
5.    Règlement d'administration intérieure : pics de pollution

Informations mises en ligne le 18 août 2009 :

1. Compte 2008
2. En ville sans voiture 2009
3. Règlement d'administration intérieure - En ville sans voiture 2009
4. Règlement - concours sur les parkings pour vélos protégés